Présentation de la marque HEALTHY MATERIEL MEDICAL
Déposée le 2 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEALTHY MATERIEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL domicilié(e) Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de ban la dame,54390 FROUARD (dossier no 2288209) - 54390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GEGOUT et GUTTON domicilié(e) Technopôle de Brabois, 13 allée de Longchamp,54600 VILLERS LES NANCY (dossier no 2288209) - 54600 - France.
La marque HEALTHY MATERIEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPONT MEDICAL SA - Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de ban la dame,54390 FROUARD (dossier no 2288209) - 54390 - France - SIREN 622034460
SELARL GEGOUT et GUTTON - Technopôle de Brabois, 13 allée de Longchamp,54600 VILLERS LES NANCY (dossier no 2288209) - 54600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294693 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 13 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420503 - Publication au BOPI 2005-05-13
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288209 - Publication au BOPI 2005-05-13
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Emplâtre, matériel pour pansements Appareils optiques, de pesage, de mesurage Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, cannes, sellerie, porte-documents, cartables et serviettes d'écoliers. Meubles, glaces (miroirs), cadres, présentoirs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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